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Créer une organisation

Personne morale

Etape 1

Données de l'organisation

Champ	Type	Commentaire
Nom de l'organisation	Texte	Le nom de l’organisation
Statut juridique (si Personne morale)	Choix	Le Statut juridique de l’organisation
Date de création	Date	La date de la création de l’organisation
But statutaire	Texte	Le but statutaire de l’organisation
Statuts	Document	Les statuts de l’organisation
Activités principales	Texte	Les activités principales de l’organisation
Nombre de membres	Numérique	Le nombre de membres dans l’organisation
Nombre d'employés salariés	Numérique	Le nombre d'employés salariés dans l’organisation
Nombre de bénévoles /Employés en insertion	Numérique	Le nombre de bénévoles /employés en insertion dans l’organisation
P-V de l'assemblée constitutive	Document	Le P-V de l'assemblée constitutive de l’organisation

Données financières

Champ	Type	Commentaire
Données financières	Tableau	Les données financières générales relatives au dernier exercice comptable écoulé.
Exercice comptable	Choix	Liste des 3 années précédant l’année courante.
Total revenu	Monétaire
Total charges	Monétaire
Résultat	Monétaire	Champ calculé = Total Revenu – Total charges
Commentaire	Texte	Un Commentaire sur l’organisation
Principales sources de financement	Texte	Les Principales sources de financement de l’organisation
Votre organisation est-elle au bénéfice d'une subvention communale/cantonale récurrente ?	Choix
Montant (Si le choix est : Oui)	Monétaire
Contrat de prestation / Convention de partenariat	Document

Instructions pour le versement de la subvention

Champ	Type	Commentaire
Nom du titulaire du compte	Texte	Le nom du titulaire du compte de l’organisation
Numéro IBAN	Texte	Le numéro IBAN de l’organisation

Compte bancaire

Champ	Type	Commentaire
Nom de la banque	Texte	Le nom de la banque de l’organisation
Champ	Type	Commentaire
Localité de la banque	Texte	La localité de la banque de l’organisation
Numéro de compte ou de CCP	Texte	Numéro de compte ou de CCP

Pour les indépendants

Champ	Type	Commentaire
Nom de l’institution	Texte
Coordonnées	Texte

Etape 2

Données de correspondance de l'organisation

Champ	Type	Commentaire
Adresse	Texte	L’Adresse de l’organisation
Code postal	Numérique
Ville	Texte
Téléphone	Texte : +XXXXXXXXX
Téléphone secondaire	Texte : +XXXXXXXXX
Site internet	Texte
Adresse email	Texte
Confirmation adresse email	Texte
Adresse email secondaire	Texte
Confirmation adresse email secondaire	Texte

Président de l'organisation

Champ	Type	Commentaire
Titre	Texte	Madame/Monsieur
Nom	Texte
Prénom	Texte
Email	Texte

Responsable de l'organisation

Champ	Type	Commentaire
Titre	Texte	Madame/Monsieur
Nom	Texte
Prénom	Texte
Fonction au sein de l'organisation	Choix
Email	Texte

Etape 3

Champ	Type	Commentaire
Liste des membres du comité	Tableau
Titre	Texte	Madame/Monsieur
Nom	Texte
Prénom	Texte
Fonction	Texte

Etape 4

Champ	Type	Commentaire
Nom d'utilisateur	Texte	Le nom d'utilisateur pour accéder à l’organisation
Mot de passe	Texte	Le mot de passe permet d’accéder à l’organisation
Confirmation de mot de passe	Texte

Personne physique

Etape 1

Données de l'organisation

Champ	Type	Commentaire
Nom de l'organisation	Texte	Le nom de l’organisation
Statut juridique (Personne morale)	Choix	Le statut juridique de l’organisation
Activités principales	Texte	Les activités principales de l’organisation

Données financières

Champ	Type	Commentaire
Données financières	Tableau	Les données financières générales relatives au dernier exercice comptable écoulé.
Exercice comptable	Date
Total revenu	Monétaire
Total charges	Monétaire
Résultat	Monétaire
Commentaire	Texte	Un Commentaire sur l’organisation
Principales sources de financement	Texte	Les Principales sources de financement de l’organisation
Votre organisation est-elle au bénéfice d'une subvention communale/cantonale récurrente ?	Choix
Montant (Si le choix est : Oui)	Monétaire
Contrat de prestation / Convention de partenariat	Document

Instructions pour le versement de la subvention

Champ	Type	Commentaire
Nom du titulaire du compte	Texte	Le nom du titulaire du compte de l’organisation
Numéro IBAN	Texte	Le numéro IBAN de l’organisation

Compte bancaire

Champ	Type	Commentaire
Nom de la banque	Texte	Le nom de la banque de l’organisation
Localité de la banque	Texte	La localité de la banque de l’organisation
Numéro de compte ou de CCP	Texte	Numéro de compte ou de CCP

Pour les indépendants

Champ	Type	Commentaire
Nom de l’institution	Texte
Coordonnées	Texte

Etape 2

Données de correspondance de l'organisation

Champ	Type	Commentaire
Adresse	Texte	L’Adresse de l’organisation
Code postal	Numérique
Ville	Texte
Téléphone	Texte : +XXXXXXXXX
Téléphone secondaire	Texte : +XXXXXXXXX
Site internet	Texte
Adresse email	Texte
Confirmation adresse email	Texte
Adresse email secondaire	Texte
Confirmation adresse email secondaire	Texte

Etape 3

Champ	Type	Commentaire
Nom d'utilisateur	Texte	Le nom d'utilisateur pour accéder à l’organisation
Mot de passe	Texte	Le mot de passe permet d’accéder à l’organisation
Confirmation de mot de passe	Texte

Créer une demande

Étape 1 - Informations générales

Données de contact

Champ	Type	Commentaire
Titre	Choix	Madame/Monsieur
Nom	Texte
Prénom	Texte
Fonction	Texte
Adresse email	Texte	Si le statut juridique de l’organisation une personne physique, ce champ se remplit automatiquement.
Confirmation adresse email	Texte	Si le statut juridique de l’organisation une personne physique, ce champ se remplit automatiquement.
Téléphone principal	Texte	Si le statut juridique de l’organisation une personne physique, ce champ se remplie automatiquement.
Téléphone secondaire (autre numéro)	Texte

Données projet

Champ	Type	Commentaire
Intitulé projet	Texte	Le titre du projet
Date début réalisation	Date
Date estimée de fin de réalisation	Date
Lieu	Texte
Résumé du projet	Texte
Descriptif détaillé du projet	Document
Public cible	Choix
Quels sont les partenariats prévus ?	Texte
Motivation de la demande intégrant les enjeux du projet	Texte

Étape 2 - Informations financières

Montant sollicité

Champ	Type	Commentaire
Coût du projet	Monétaire
Montant sollicité	Monétaire
Commentaire	Texte

Institutions sollicitées (courriers envoyés et/ou reçus à joindre)

Champ	Type	Commentaire
La liste des principales institutions	Tableau
Institution	Texte
Montant	Monétaire
Acquis	Case à coche
Fichiers de justification	Document

Budget du projet

Une Grille de champs

Champ	Type	Commentaire
Vous êtes une personne physique et vous souhaitez déposer une demande de bourse, prix ou résidence ?	Choix
Budget détaillé	Document

Autres données financières

Champ	Type	Commentaire
Budget annuel de l'organisation (de l'exercice en cours ou futur)	Document
C'est votre première année d'activité	Choix
Comptes annuels clôturés	Document
Rapport de l'organe de contrôle	Document
Rapport d'activité dernier exercice écoulé	Document

Étape 3 - Informations spécifiques selon le type de projet

Aide à la diffusion	Aide à la production	Bourses, prix et résidences
Arts visuels Cinéma Danse Livre Librairie indépendante Musique Pluridisciplinaire Théâtre	Art contemporain Soutien ponctuel à l'édition Vidéo et arts numériques	Aide écritures numériques Bourse Head – Design Bourse Head – Arts visuels Bourse pour un commissariat d'exposition Création bande dessinée Ecriture auteur-e confirmé-e Ecriture nouvel-le auteur-e Illustration Prix Tœpffer de la jeune bande dessinée Programmation en art contemporain Projet d'édition Résidences

Liste des types – Sous types du projet

Aide diffusion

• Art visuels

• Cinéma / Danse / Musique / Pluridisciplinaire / Théâtre

• Librairie indépendante

• Livre

Aide production

• Art contemporain

• Soutien ponctuel à l’Edition

• Vidéo et arts numériques

Bourse, Prix et Résidences

• Aide écritures numériques

.

• Bourse Head- Design / Bourse Head – Arts visuels

• Bourse pour commissariat d’exposition

• Création bande dessinée

• Ecriture auteur-e confirmé-e

• Ecriture nouvel-le auteur-e

• Illustration

• Prix Tœpffer de la jeune bande dessinée

• Programmation en art contemporain

• Projet d’édition

• Résidences

Soumission de la demande

Suite à la création de la demande, le requérant accède à ses écrans, afin de contrôler les informations fournies, les modifier, puis les soumettre à l'OCCS.

Le bouton Supprimer (s’affiche avant la soumission, c’est-à-dire, n'est valable que pour une demande au statut = nouveau) permet de supprimer définitivement la demande et ses fichiers. Un message de confirmation est affiché.

Suivi la demande

Lorsque la demande a été soumise et qu’elle n’est pas encore atteint le statut = Proposition validée CE, le demandeur peut suivre le traitement de celle-ci via l’écran suivant :

Cas générale - Multi Demande

En général, pour l'OCCS, un compte(organisation) peut comporter une ou plusieurs demandes dans une ou plusieurs catégories, et le demandeur peut soumettre plusieurs demandes simultanément.

Fonctionnement

Après la création d'une demande, le bouton Nouvelle demande est toujours affiché, pour créer une nouvelle demande.

Profil

Cet écran permet de modifier le mot de passe du requérant.

Nom	Type	Obligatoire	Commentaires
Mot de passe actuel	Texte	oui
Nouveau mot de passe	Texte	oui
Confirmation nouveau mot de passe	Texte	oui